Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TUBSTELL
HOWMET SAS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1271994
Date de dépôt :
10/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/2014

Présentation de la marque TUBSTELL

Déposée le 10 mai 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOWMETSociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TUBSTELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOWMETSociété par actions simplifiée domicilié(e) 68-78 rue du Moulin de Cage,92230 GENNEVILLIERS (dossier no 2263619) - 92230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 109 801 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 Avenue Foch,75116 PARIS (dossier no 2263619) - 75116 - France.

La marque TUBSTELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1271994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TUBSTELL est expirée depuis le 10 mai 2014.

HOWMETSociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : LEVMAG , MAGIMOUL , MAGIMOUL , JETSTORE , MAGSTORE , LEVKIT


HOWMET SAS Société par actions simplifiée - 68-78 rue du Moulin de Cage,92230 GENNEVILLIERS (dossier no 2263619) - 92230 - France - SIREN 562109801


CABINET MARC SABATIER - 83 Avenue Foch,75116 PARIS (dossier no 2263619) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation n°2033232 - Publication au BOPI 1994-25

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2004 n°2263619 - Publication au BOPI 2004-04-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-43

Inscription le 9 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°377068 - Publication au BOPI 2003-09-09

Inscription le 27 avril 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°172774 - Publication au BOPI 1994-04-27

Inscription - Transmission de propriété n°16091 - Publication au BOPI

Préparations chimiques pour la trempe et la soudure.Poudres pour la protection contre l'usure par abrasion ou corrosion pour l'industrie en général.Alliages métalliques, alliages métallocéramiques et autres;alliages de rechargement à base de carbure de tungstène, notamment sous forme de poudres, plaquettes et baguettes.Machines à couper, percer, tailler et forer, leurs pièces et accessoires notamment plaquettes et baguettes pour couper percer, tailler et forer.Outils et instruments pour couper, percer, tailler et forer, leurs pièces et accessoires;outils et instruments pour les machines à couper, percer, tailler et forer. Electrodes et baguettes d'électrodes.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.