Déposée le 10 mai 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOWMETSociété par actions simplifiée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TUBSTELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOWMETSociété par actions simplifiée domicilié(e) 68-78 rue du Moulin de Cage,92230 GENNEVILLIERS (dossier no 2263619) - 92230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 109 801 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 Avenue Foch,75116 PARIS (dossier no 2263619) - 75116 - France.
La marque TUBSTELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1271994.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOWMET SAS Société par actions simplifiée - 68-78 rue du Moulin de Cage,92230 GENNEVILLIERS (dossier no 2263619) - 92230 - France - SIREN 562109801
CABINET MARC SABATIER - 83 Avenue Foch,75116 PARIS (dossier no 2263619) - 75116 - France
Renouvellement sans limitation n°2033232 - Publication au BOPI 1994-25
Renouvellement sans limitation le 27 avril 2004 n°2263619 - Publication au BOPI 2004-04-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-43
Inscription le 9 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°377068 - Publication au BOPI 2003-09-09
Inscription le 27 avril 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°172774 - Publication au BOPI 1994-04-27
Inscription - Transmission de propriété n°16091 - Publication au BOPI
Préparations chimiques pour la trempe et la soudure.Poudres pour la protection contre l'usure par abrasion ou corrosion pour l'industrie en général.Alliages métalliques, alliages métallocéramiques et autres;alliages de rechargement à base de carbure de tungstène, notamment sous forme de poudres, plaquettes et baguettes.Machines à couper, percer, tailler et forer, leurs pièces et accessoires notamment plaquettes et baguettes pour couper percer, tailler et forer.Outils et instruments pour couper, percer, tailler et forer, leurs pièces et accessoires;outils et instruments pour les machines à couper, percer, tailler et forer. Electrodes et baguettes d'électrodes.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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